Matière
S1 - Connaissances juridiques
Description
Cet enseignement permet l'étude et l'approfondissement des aspects juridiques relatifs à la création en design (droit d'auteur, droit des dessins et modèles, droit des marques, droit à l'image, nom de domaine...), ainsi que de sensibiliser à la création d'entreprise participant à l'instauration d'une véritable culture entrepreneuriale abordée sous l'angle principalement
juridique.
Contact
MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation
- Régime d'évaluation
- CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
- Coefficient
- 1.0
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coefficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Note reportée en session 2 |
|---|---|---|---|---|---|---|
Dossier | CT | PE | 1.00 |
Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coefficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve |
|---|---|---|---|---|---|
Dossier révisé | CT | PE | 1.00 |