Droit matériel de l'UE

Description

L’enseignement présente à la fois les éléments de base du système juridique et judiciaire et des questions d’actualité du droit de l’UE en général. La première partie comprend ainsi les compétences, les sources, les principes régissant l’introduction du droit de l’Union dans l’ordre juridique national, enfin le contentieux de l’UE. La deuxième partie présente l’action extérieure, le système Schengen (espace commun de liberté, sécurité et justice), l’UE et la protection des droits de l’homme. Enfin l’attention sera accordée à la question de l’appartenance des Etats à l’UE avec, notamment la possibilité pour un Etat de quitter l’organisation.

 

Compétences visées

Acquisition des compétences de présenter et analyser le droit de l’UE, les défis et les enjeux qui se posent devant la construction communautaire.

Bibliographie

• Louis Dubouis et Claude Blumann, Droit matériel de l’Union européenne, Montchrestien ;
• Marc Fallon, Droit matériel général de l’Union européenne, Bruylant ;
• Jacqueline Dutheil de la Rochère, Droit matériel de l’UE, coll. Les fondamentaux, Hachette supérieure ;
• Chahira Boutayeb, Droit matériel de l’Union européenne : libertés de mouvement, espace de concurrence et secteur public, Systèmes, LGDJ