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Description

L'enseignement a pour objet l'étude du droit de propriété depuis l'époque romaine jusqu'à l'époque contemporaine. A l'aune des influences politiques, économiques et sociales, la présentation des mécanismes, techniques et institutions relatifs à la propriété et/ou au domaine seront envisagés.

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation

Régime d'évaluation
CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
Coefficient
1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coefficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveNote reportée en session 2
Contrôle terminal
CTET60

Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coefficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuve
Contrôle terminal
CTET60