EC
Histoire du droit des obligations
Description
Ce cours a pour objet l'étude des grandes étapes de l'évolution du droit des contrats de l'époque romaine au Code civil de 1804.
Il se compose de trois parties. La première partie est relative à la formation du contrat (formalisme/consensualisme). La deuxième partie concerne la détermination du contenu du contrat par les parties. La troisième partie porte sur les effets du contrat.
MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation
- Régime d'évaluation
- CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
- Coefficient
- 1.0
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coefficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Note reportée en session 2 |
|---|---|---|---|---|---|---|
Contrôle terminal | CT | ET | 60 |
Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coefficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve |
|---|---|---|---|---|---|
Contrôle terminal | CT | ET | 60 |