EC
Aspects juridiques du sport et création d'entreprise
Description
Présentation des différentes structures juridiques.
Présentation de cas.
Compétences visées
Connaître les différents statuts juridiques et être capable de choisir le statut juridique adapté à sa situation.
Connaître les obligations et les droits spécifiques à chaque statut juridique.
Modalités d'organisation et de suivi
Au fil de l'eau (pendant la formation)
Discipline(s)
- Sciences et techniques des activités physiques et sportives
MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation
- Régime d'évaluation
- CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
- Coefficient
- 1.0
Évaluation initiale / Session principale
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'évaluation | Durée (en minutes) | Coefficient de l'évaluation | Note éliminatoire de l'évaluation | Note reportée en session 2 |
|---|---|---|---|---|---|---|
1 écrit | 1 CC | ET | 60 | 1 |