EC
Droit fiscal
Description
Ce cours a pour ambition de montrer une grande partie de la variété des outils de la fiscalité des entreprises individuelles. L'intérêt étant de mettre en lumière la nécessité de la maîtrise de cet aspect pour la gestion d’une telle entreprise.
Compétences visées
L'objectif est de faire comprendre qu'il faut une bonne culture de la fiscalité pour pouvoir diriger une entreprise individuelle. Pour ce faire, les étudiants seront capables :
- d’appliquer les règles fiscales en vigueur ;
- de déterminer la base imposable ;
- de calculer l’impôt.
MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation
- Régime d'évaluation
- CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
- Coefficient
- 2.5
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coefficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Note reportée en session 2 |
|---|---|---|---|---|---|---|
Écrit | CC | ET | 90 | 1.00 |