Le cours met l'accent sur l'étude du procès et de la jurisprudence pénale L’apport théorique est illustré par la mise en pratique des cas pénaux. Il permet d’acquérir une connaissance pratique à travers la lecture et l’analyse critique de décisions judiciaires des tribunaux apostoliques.
Compétences visées
Explorer les fondements et les évolutions de jurisprudence pénale actuelle en analysant l’ensemble des normes des codifications officielles en vigueur pour en distinguer les enjeux.
Appliquer les normes canoniques et connaître les principes juridiques
Appliquer la jurisprudence pénale canonique.
Étudier et analyser la jurisprudence canonique des tribunaux apostoliques.
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation,
disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation
Régime d'évaluation
CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
Coefficient
0.25
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
Libellé
Type d'évaluation
Nature de l'épreuve
Durée (en minutes)
Coefficient de l'épreuve
Note éliminatoire de l'épreuve
Note reportée en session 2
Travail maisonTravail maison peut porter indifféremment sur l’une ou l’autre matière de l’UE et l’oral terminal passé avec un seul enseignant porte sur l’ensemble des matières de l’UE
CC
PE
0
0.25
oral terminalTravail maison peut porter indifféremment sur l’une ou l’autre matière de l’UE et l’oral terminal passé avec un seul enseignant porte sur l’ensemble des matières de l’UE
CT
EO
20
0.25
Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves
Libellé
Type d'évaluation
Nature de l'épreuve
Durée (en minutes)
Coefficient de l'épreuve
Note éliminatoire de l'épreuve
Travail maisonTravail maison peut porter indifféremment sur l’une ou l’autre matière de l’UE et l’oral terminal passé avec un seul enseignant porte sur l’ensemble des matières de l’UE
CT
PE
0
0.25
Oral terminalTravail maison peut porter indifféremment sur l’une ou l’autre matière de l’UE et l’oral terminal passé avec un seul enseignant porte sur l’ensemble des matières de l’UE
