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  • TEDS / DDRS (Transition écologique pour un développement soutenable)

Description


L’enseignement de « Fiscalité des entreprises 1 » s’intéresse à l’étude des règles fondamentales relatives aux deux principales impositions concernant les entreprises. La première partie du cours sera consacrée à l’étude de la TVA (champ d’application – droit à déduction – règles de territorialité); la seconde à l’imposition des bénéfices de l’entreprise commerciale (entreprise individuelle – entreprise sociétaire).
 

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation

Régime d'évaluation
CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
Coefficient
1.0

Évaluation initiale / Session principale

LibelléType d'évaluationNature de l'évaluationDurée (en minutes)Coefficient de l'évaluationNote éliminatoire de l'évaluationNote reportée en session 2
Ecrit
CTET60

Seconde chance / Session de rattrapage

LibelléType d'évaluationNature de l'évaluationDurée (en minutes)Coefficient de l'évaluationNote éliminatoire de l'évaluation
Ecrit
CTET60