Matière
S1 - Connaissances juridiques
Description
Cet enseignement permet l’étude et l’approfondissement des aspects juridiques relatifs à la création en design (droit d’auteur, droit des dessins et modèles, droit des marques, droit à l’image, noms de domaine…), tout en intégrant les enjeux contemporains du design, tels que ceux liés à l’intelligence artificielle. Il vise également à sensibiliser à la création d’entreprise, en contribuant à l’instauration d’une véritable culture entrepreneuriale, abordée sous un angle principalement juridique.
Contact
MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation
- Régime d'évaluation
- CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
- Coefficient
- 1.0
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coefficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Note reportée en session 2 |
|---|---|---|---|---|---|---|
Dossier | CT | PE |
Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coefficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve |
|---|---|---|---|---|---|
Dossier révisé | CT | PE |